Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre "La Sorcière Grenadine" et l’acheteur ainsi que les conditions applicables à tout achat.

Caractéristiques des produits

Les produits à vendre sont ceux qui apparaissent en photo sur le site. Ils sont vendus dans la limite des stocks disponibles. Un descriptif accompagne chaque produit. Même si les photographies représentent le plus fidèlement possible le produit, elles ne peuvent assurer une similitude parfaite, particulièrement au niveau des couleurs.
S’agissant d’une fabrication artisanale, chaque produit est unique.
Les produits présentés peuvent être en stock ou bien réalisés sur commande. Dans ce dernier cas, le vendeur en informera l’acheteur lors de la commande et lui indiquera les délais de fabrication.

Commandes

L’acheteur qui souhaite acheter un produit doit adresser un mail de commande à l’acheteur (voir rubrique "Contacter l'auteur" sur le site, avec son identification (nom, prénom et adresse) et en précisant la référence et la quantité du ou des produits choisis.
En retour, le vendeur lui renverra un mail lui indiquant la disponibilité des produits ainsi que le montant des frais de port.
L'acheteur effectuera le paiement dans les conditions prévues.
Dès réception du règlement, le vendeur enverra le colis à l’acheteur dans les délais qui lui ont été convenus lors de la commande.L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction.
La confirmation vaudra signature et acceptation des opérations effectuées.
Le vendeur communiquera à l'acheteur un mail de confirmation de la commande enregistrée qui ne sera effective qu’à réception du règlement.

Tarifs

Les prix indiqués sur le site "La P'tite Boutique de La Sorcière Grenadine" sont en Euros hors frais de livraison. L’ensemble des frais de livraison engagés par "La Sorcière Grenadine", seront intégralement refacturés, à l'acheteur selon le tarif en vigueur de la Poste.
Selon l'article 293 B du CGI la TVA est non applicable.
Les prix affichés, le sont à titre indicatifs et peuvent varier en fonction de la quantité commandée.
Toute commande, quelle qu’elle soit, est payable en Euros.
Le vendeur s’accorde le droit de modifier ses tarifs à tout moment mais s’engage toutefois à facturer les produits commandés aux prix indiqués lors de l’enregistrement de la commande.

Les frais de transport sont à la charge de l’acheteur. Les colis sont envoyés en colis suivis (colissimo). Le prix varie selon le poids du colis et le vendeur en informera le client lors de la commande. Si l’acheteur désire assurer le colis, il devra en informer le vendeur à la commande.

Délais

Les délais de livraison vont de 3 et 5 jours si le produit est en stock. Si le produit doit être créé (commande ou personnalisation) le vendeur indiquera par mail à l’acheteur le délai.
Le vendeur décline toute responsabilité liée à d’éventuels retards, vols, pertes ou détériorations du colis par La Poste.
En cas de non conformité d’un produit vendu, il pourra être retourné au vendeur qui le reprendra, l’échangera ou le remboursera. Les frais de livraison de l'objet restant à la charge de l'acheteur.

Responsabilité

Le vendeur, dans le processus de vente en ligne, n’est tenu que par une obligation de moyens; sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires.

Confidentialité

Le vendeur traite toutes les informations concernant l'acheteur avec la plus stricte confidentialité. A aucun moment, les informations ou données indiquées par le client ne seront divulguées à un tiers. Toutefois, le vendeur ne saurait être tenu pour responsable d’aucune divulgation si les éléments en cause étaient dans le domaine public ou si le vendeur en avait connaissance par un tiers par des moyens légitimes.

Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site de "La P'tite Boutique de La Sorcière Grenadine" sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de "La Sorcière Grenadine".
Quiconque n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, l'ensemble des éléments du site.
Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans un accord écrit de "La Sorcière Grenadine".

Mentions légales

Enseigne : La P'tite Boutique de La Sorcière Grenadine
Statut : Nom propre
N° Siret : Sur demande
TVA non applicable, art.293 B du CGI

Conditions Générales de Vente

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